Informations Editeur

Le présent site « www.mtcables.com » est la propriété de Maintenance, Travaux et Câblage S.A.S. (MtC), tous droits réservés.

N° SIRET :
Adresse : 360 rue Einstein – BP 64017 – 71040 MÂCON Cedex 9
Tel : +33 (0)3 85 20 93 40
Sites web : www.mtcables.com

Directeur de la publication : Mme Le Leslé

Les informations contenues sur ce site sont le plus précises possibles et le site est régulièrement remis à jour, mais il peut toutefois y avoir des erreurs ,l’erreur est humaine, merci de votre compréhension.

Pour toutes questions, n’hésitez pas à nous contacter directement par mail , nous nous ferons un plaisir de vous répondre.

Conception du site : agence E-Dilik

Crédits photos / Illustrations : © MtC – © E-Dilik

 

Hébergement – Sécurité

Le site est hébergé par ICE Groupe, partenaire en hébergement de l’agence E-Dilik. L’utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence, des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.

L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7,
à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communications ou difficultés techniques.

Pour des raisons de maintenance, l’entreprise MtC pourra interrompre le site à tout moment. l’entreprise MtC met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations ou de la présence de virus sur le site.

 

Droits de propriété intellectuelle

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustration et images reproduits sur le site www.mtcables.com sont la propriété de l’entreprise MtC ou sont utilisés avec l’accord des auteurs respectifs et sont soumis aux droits d’auteur et sont reproductibles uniquement à usage privée. Les droits reconnus aux auteurs ou aux titulaires de droits voisins par le Code de la Propriété Intellectuelle sont réservés. L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Il en est de même des contenus figurant sur le site web, qui sont protégés par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (article L112-3) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont l’entreprise MtC est producteur.

La reproduction de tout ou partie de ce site (autre que techniquement nécessaire à sa consultation) sur un support papier, ou tout autre support quel qu’en soit sa nature est formellement interdite sauf autorisation expresse de l’entreprise MTC.

L’utilisation du contenu du site en contravention avec ces prescriptions vaut contrefaçon au sens de l’article 335-2 du Code de la propriété intellectuelle. Nonobstant des dommages et intérêts au titre de la responsabilité civile, celle-ci est pénalement sanctionnée de 152 450,00 Euros d’amende ou 2 ans d’emprisonnement. l’entreprise MtC décline toute responsabilité relative au contenu des sites Internet vers lesquels des liens hypertextes pourraient renvoyer depuis le site www.mtcables.com

Sauf autorisation, toute utilisation des œuvres autres que la consultation individuelles et privés sont interdites.